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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5ème SAISON
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5E SAISON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

5E SAISON
5ème SAISON Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95561049
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque 5E SAISON

Déposée le 27 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 5ème SAISON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 5E SAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 5ème SAISON domicilié(e) RN 83, LES ECHETS,01700 MIRIBEL (dossier no 2282658) - 01700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 567 534 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2282658) - 69006 - France.

La marque 5E SAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95561049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque 5E SAISON est expirée depuis le 27 février 2015.

5ème SAISON a également déposé les autres marques suivantes : Cinquième Saison , Terra.Nova , NS NOUVELLE SAISON COMMUNICATION DURABLE , MESSAGE AUDIO , WM & L


5ème SAISON Société par Actions Simplifiée - RN 83, LES ECHETS,01700 MIRIBEL (dossier no 2282658) - 01700 - France - SIREN 342567534


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2282658) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Renouvellement sans limitation le 24 février 2005 n°2282658 - Publication au BOPI 2005-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-07

Inscription le 29 avril 1998 - Concession de licence n°253756 - Publication au BOPI 1998-04-29

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347722 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 4 août 2005 - Changement de nature juridique n°416315 - Publication au BOPI 2005-08-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-35

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, salades préemballées, crudités prêtes à l'emploi; huiles et graisses comestibles; sauces à salades; herbes potagères conservées; potages et soupes de légumes.Produits agricoles (ni préparés, ni transformés); fruits et légumes frais, salades vertes, herbes potagères fraîches

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.